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Délibérations au cours de l'année 2024.
Séance du 25 Avril 2025.
2025-024 : Déclassement de la parcelle AA 66 au bourg de Sanssac l'Eglise
2025-023 : Validation des modifications du PLU.
2025-022 : Inscription du PR 467 au Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées.
2025-021 : Adoption du procès-verbal des décisions du 9 avril 2025.
2025-020 : Adoption du procès-verbal des décisions du 28 mars 2025.
Séance du 9 Avril 2025.
2025-019 : Dénomination d'une route à Eyssac.
2025-018 : Fongibilité des crédits pour le BP de la commune 2025.
2025-017 : Budget primitif 2025 de la commune.
2025-016 : Caractéristiques du compte des dépenses 6232 « fêtes et cérémonies » de la commune.
2025-015b : Subventions aux associations et CCAS 2025.
2025-015 : Subventions aux associations et CCAS 2025.
2025-014 : Taux des taxes d'imposition 2025.
2025-013 : Adoption du procès-verbal des décisions du 28 février 2025.
Séance du 28 Mars 2025.
2025-012 : Autorisation à Monsieur le Maire à contracter un emprunt.
Séance du 28 Février 2025.
2025-011 : Modalités de la mise à disposition du projet de simplification du PLU.
2025-010 : Devenir foncier des voies à l'intérieur du lotissement route de ST Rémy.
2025-009 : Dénomination des voies au lotissement route de Saint-Rémy.
2025-008 : Autorisation du maire à faire faire des devis et se renseigner sur des subventions potentielles pour l' installation de la vidéo protection.
2025-007 : Autorisation du maire à solliciter les subventions auprès du département et de la fondation du Patrimoine pour les travaux de l'église.
2025-006 : Affectation du résultat 2024.
2025-005 : Compte financier unique.
2025-004 : Adoption du procès-verbal des décisions du IO janvier 2025.
2025-003 : Adoption du procès-verbal des décisions du 13 décembre 2024.
Séance du 10 Janvier 2025.
2025-002B : Portage foncier par l'EPF parcelle AD53 aux Issartoux.
2025-002 : Portage foncier par l' EPF parcelle AD53 aux Issartoux.
2025-001 : Retrait de la délibération 2024-60 concernant l'achat de la parcelle AD53 par l'EPF.
Délibérations au cours de l'année 2024.
Délibérations au cours de l'année 2023.
Délibérations au cours de l'année 2022.
Délibérations au cours de l'année 2021.
Délibérations au cours de l'année 2020.