Actualités
  • Vie Municipale
    Liste des élus. Commissions. Comptes-rendus du Conseil Municipal. Délibérations Icone Membre. Gestion Cantine
  • Infos Pratiques
    Autoconsommation d'Electricité. Qualité de l'Eau à Sanssac. Mes démarches d'urbanisme en ligne. Initiatives Locales, Citoyennes et Solidaires. Liste des Associations. Nos Artisans / Commerçants. Menu Cantine Aides au logement 2023. Nos Manifestations. Icone MembreNotre Vidéothèque. Icone MembreAlbums photos.
  • Formalités Administratives
    Papiers - Citoyenneté. Famille. Social-Santé. Travail. Logement. Transports Argent. Justice. Etranger. Loisirs. Actualités.
  • Bulletins Municipaux
  • Contacter la Mairie
  • Réservation Salle Socio Culturelle.
  • Gite L'ardéchoise.
...
...
...
...
...
...
...
...
...
...
...
Previous Next
Archives des Panneaux.
  1. Accueil
  2. Vie Municipale

Documents

  • Comptes-rendus du Conseil Municipal.

  • Page des délibérations.

  • Bulletins municipaux.
Nouvelle Mairie.

Délibérations.

    Séance du 30 Avril 2026.

    2026-037 : 2026-037-Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité.
    2026-036 : Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
    2026-035 : Fongibilité des crédits pour le BP de la commune 2026.
    2026-034 : Budget primitif 2026 de la commune.
    2026-033 : Amortissement des acquisitions.
    2026-032 : Caractéristiques du compte des dépenses 6232 « fêtes et cérémonies »de la commune.
    2026-031 : Subventions aux associations au titre de l’année 2026.
    2026-030 : Subventions au CCAS au titre de l’année 2026.
    2026-029 : Taux des taxes d’imposition 2026.
    2026-028 : Adoption du procès-verbal des décisions du 1 er avril 2026.
Voir toutes les délibérations sur l'année en cours.

MAIRIE DE SANSSAC L'EGLISE

4 Rue Centrale
43320 Sanssac L'Eglise
Tel : 04 71 08 64 43

Plan du site - Mentions Légales

Copyright © 2020 MAIRIE DE SANSSAC L'EGLISE | Site réalisé par Joseph BOYER Vourzac 43320 Sanssac L'Eglise.